La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé (exemple : dans le cadre pédagogique) sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion ;
- Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte ;
- Citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple . «Ce document provient du site Internet fremeaux.com».
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Sont interdites sans autorisation expresse du Directeur de la Publication :
- la présentation d'une des pages du site dans une page web n'appartenant pas à ce dernier
- la pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n'appartenant pas au site est strictement interdite
- la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site nécessite l'accord de la société Frémeaux & Associés. (sauf but d'information expresse).
|
